MENTIONS LÉGALES
Editeur du site
Le Site est édité et exploité par la société INTELCIA FRANCE dont le siège social est situé Immeuble IMAGINE, 20-26 Bd du Parc, 92 200 Neuilly sur Seine, France et immatriculée au registre du commerce de Nanterre sous le numéro 521 352 922, SAS au capital de 6.010.000 Euros
Hébergeur du site
Le Site est hébergé par la société SAS OVH dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, F
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A - N° TVA : FR 22 424 761 4198
Siège social : France - Tél : 09.72.10.10.07
Responsable de la publication
Le Responsable de la publication est Mme Aouatif CHAFKI
Propriété intellectuelle
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société INTELCIA FRANCE à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à notre partenaire ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit d’INTELCIA FRANCE. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Responsabilités
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Les photos sont non contractuelles.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société INTELCIA FRANCE langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Date de mise à jour 16 Juillet 2024
